Conseil communautaire : Conseil communautaire : le 25 juin 2026

L’ordre du jour est fixé comme suit :

1. Institutionnel – Election du secrétaire de séance
2. Institutionnel – Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire en date du 21 mai 2026
3. Institutionnel – Décisions du Président 
4. Institutionnel – Débat relatif à l’élaboration d’un pacte de gouvernance
5. Finances – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles
6. Finances – Approbation des comptes de gestion 2025 : budget principal CCVBA, budget annexe régie service eau, budget annexe régie service assainissement, budget annexe régie service tourisme, budget annexe économique et foncier, budget annexe Extension ZA Saint-Rémy-de-Provence, budget annexe ZA La Massane 4 Saint-Rémy-de-Provence, budget annexe Extension ZA Eygalières, budget annexe ZA Les Grandes Terres 2 Eygalières, budget annexe ZA Les Trébons 2 Aureille
7. Finances – Election du Président de séance pour le vote des comptes administratifs 2025
8. Finances – Arrêt du compte administratif 2025 du budget principal de la CCVBA et affectation des résultats 2025
9. Finances – Arrêt du compte administratif 2025 du budget annexe Régie Service Eau et affectation des résultats 2025
10. Finances – Arrêt du compte administratif 2025 du budget annexe Régie Service Assainissement et affectation des résultats 2025
11. Finances – Arrêt du compte administratif 2025 du budget annexe Régie Service Tourisme et affectation des résultats 2025
12. Finances – Arrêt du compte administratif 2025 du budget annexe économique et foncier et affectation des résultats 2025
13. Finances – Arrêt du compte administratif 2025 du budget annexe ZA Saint-Rémy de Provence et affectation des résultats 2025
14. Finances – Arrêt du compte administratif 2025 du budget annexe ZA de La Massane 4 Saint-Rémy de Provence et affectation des résultats 2025
15. Finances – Arrêt du compte administratif 2025 du budget annexe Extension ZA Eygalières et affectation des résultats 2025
16. Finances – Arrêt du compte administratif 2025 du budget annexe ZA Les Grandes Terres 2 Eygalières et affectation des résultats 2025
17. Finances – Arrêt du compte administratif 2025 du budget annexe ZA Les Trébons 2 Aureille et affectation des résultats 2025
18. Finances – Budget supplémentaire n°2026-1 : budget principal de la CCVBA
19. Finances – Budget supplémentaire n°2026-1 : budget annexe Régie Service Eau
20. Finances – Budget supplémentaire n°2026-1 : budget annexe Régie Service Assainissement
21. Finances – Budget supplémentaire n°2026-1 : budget annexe Régie Service Tourisme
22. Finances – Budget supplémentaire n°2026-1 : budget annexe économique et foncier
23. Finances – Budget supplémentaire n°2026-1 : budget annexe zones d’activités
24. Finances – Admissions en non-valeur – budget principal de la CCVBA
25. Finances – Admissions en non-valeur – budget annexe Régie Service Eau
26. Finances – Admissions en non-valeur – budget annexe Régie Service Assainissement
27. Finances – Admissions en non-valeur – budget annexe Régie Service Tourisme
28. Finances – Versement d’un acompte sur les montants provisoires des Attributions de Compensation (AC) 2026 aux communes bénéficiaires
29. Finances – Attributions n°FC-8 dans le cadre du dispositif de fonds de concours d’investissement 2024-2026 de la CCVBA
30. Achats – Attribution de l’accord-cadre n°2026-02 AO Location, gestion et Entretien des vêtements de travail
31. Achats – Attribution des accords-cadres n°2026-04 PAN AO Prestations de services pour l’exploitation des unités de production et de stockage du service Eau Potable et pour l’exploitation des unités de traitement des eaux usées
32. Achats – Avenants n°1 – MAPA 2025-25 Travaux de requalification de la déchèterie communautaire de Saint-Rémy-de-Provence – Lot n°1, 2, 3, 4 et 5
33. Achats – Avenant n°2 – AO2024-06 « Transport et traitement des déchets de déchèteries » – Lot n°1 : Transport des déchets de déchèterie, transport des déchets des 3 déchetteries présentes sur le territoire hors déchets de type DDS
34. Achats – Avenant n°1 – MAPA2025-01 Travaux de création d’une nouvelle file de 550 EH sur la station d’épuration de la commune de Saint-Etienne du Grès
35. Achats – Avenant n°4 – MAPA2024-05 Création de forages de recherche et d’exploitation des eaux souterraines à Eygalières
36. Achats – Avenants n°3 et 4 – AO 2024 – 04 « Accord Cadre à bons de commande de collecte, traitement des déchets produits par les stations d’épuration de la Communauté de Communes Vallées des Baux-Alpilles – Lot n°1 et 2
37. Achats – Avenant n°3 – MAPA2023-14 Travaux de réhabilitation des réseaux humides de la rue Michelet à Fontvieille
38. Achats – Avenant n°1 – AO2024-01 – Fourniture et livraison de points d’apport volontaire pour papier, verre et carton
39. Achats – Avenant n°1 – MAPA 2024-05 Aménagement du Cours Paul Révoil, parking de l’Europe et Parc du Moulin Peyre – Groupement de commande avec la commune de Mouriès
40. Achats – Avenant n°1 – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec la Commune du Paradou – Aménagement des abords de la maison médicale, de la salle polyvalente et du square de l’Abbé Paulet
41. Achats – Convention d’accès à la centrale d’achats « GIGALIS »
42. Ressources humaines – Mise à jour du régime indemnitaire (RIFSEEP)
43. Développement territorial – Approbation de la convention cadre « Petites Villes de Demain » (PVD) pour la commune de Saint-Rémy-de-Provence
44.  Energie – Demande de financement auprès de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur dans le cadre du Plan Solaire – Smart PV Plus : « Autoconsommation collective patrimoniale : 2 bassins de rétention à Saint-Rémy-de-Provence »
45. Déchets – Désignation de représentants de la CCVBA au sein de la Commission de délégation de service public (CDSP) du groupement d’autorités concédantes (GAC OMR) pour la passation et l’exécution du contrat de concession de l’unité de valorisation énergétique (UVE) de Vedène
46. Questions diverses