Conseil communautaire : Installation du conseil communautaire

L’ordre du jour est fixé comme suit :

1. Institutionnel – Installation du Conseil Communautaire
2. Institutionnel – Election du secrétaire de séance
3. Institutionnel – Election de deux assesseurs
4. Institutionnel – Election du Président
5. Institutionnel – Détermination du nombre de Vice-présidents et membres du Bureau
6. Institutionnel – Elections des Vice-présidents, membres du Bureau
7. Institutionnel – Lecture de la charte de l’élu local et remise d’un exemplaire à chaque conseiller communautaire
8. Institutionnel – Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire en date du 12 février 2026 
9. Institutionnel – Décisions du Président 
10. Institutionnel – Adoption du règlement intérieur de la CCVBA
11. Institutionnel – Création de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
12. Institutionnel – Organisation des élections des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA)
13. Institutionnel – Organisation des élections des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
14. Institutionnel – Délégations de pouvoir du Conseil vers le Président 
15. Institutionnel – Indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents
16. Institutionnel – Remboursement des frais de déplacement liés à l’exercice du mandat communautaire
17. Institutionnel – Remboursement de frais pour l’exécution de mandat spéciaux
18.  Institutionnel – Fixation des modalités d’application du droit à la formation
19. Institutionnel – Désignation des représentants de la CCVBA au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays d’Arles
20. Institutionnel – Désignation des représentants de la CCVBA au Syndicat mixte de gestion des nappes de la Crau (SYMCRAU)
21. Institutionnel – Désignation des représentants de la CCVBA au Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Alpilles (PNRA) 
22. Institutionnel – Désignation des représentants de la CCVBA à la Commission de suivi des sites du dépôt de munitions de Fontvieille
23. Finances – Autorisation générale et permanente de poursuites pour le comptable public
24. Ressources humaines – Mandat au Centre de gestion 13 (CDG13) – Contrat groupe d’assurance des risques statutaires
25. Achats – Avenant n°3 MAPA 2024-05 Création de forages de recherche et d’exploitation des eaux souterraines à Eygalières
26. Achats – Avenant n°2 Lot 2 – Accord Cadre à bons de commande de collecte, traitement des déchets produits par les stations d’épuration de la Communauté de Communes Vallées des Baux-Alpilles
27. Achats – Avenant n°2 Lot 1 et avenant n°3 Lot 2 – Accord Cadre à bons de commande de collecte, traitement des déchets produits par les stations d’épuration de la Communauté de Communes Vallées des Baux-Alpilles
28. Questions diverses