Conseil communautaire : Prochain conseil communautaire : le 26 juin

L’ordre du jour est fixé comme suit :

1. Institutionnel-Election du secrétaire de séance

2. Institutionnel-Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire en date du 22 mai 2025

3. Institutionnel-Décisions du Président

4. Institutionnel-Demande de financement -ADEME : Aides aux actions ponctuelles -Prestation d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’élaboration d’un plan d’adaptation au changement climatique sur le territoire de la Communauté de communes

5. Finances – Constitution d’une provision budgétaire pour faire face aux risques de cyberattaque affectant les systèmes de la Communauté de communes Vallée des baux-Alpilles (CCVBA)

6. Finances- Décision modificative n°2025-1-Budget principal de la CCVBA

7. Finances/Tourisme-Vote des tarifs de taxe de séjour à compter du ier janvier 2026

8. Ressources humaines -Indemnité Horaire pour Travail de Nuit (IHTN)

9. Achats – Convention de coopération entre la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette (ACCM) et la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) dans le cadre de la mise en place des clauses d’insertion professionnelles dans les marchés publics

10. Achats – Attribution MAPA2025-01 Travaux de création d’une nouvelle file de 550EH sur la station d’épuration de la commune de Saint-Etienne-du-Grès

11. Achats – Attribution AO2025-01 Fourniture et livraison des titres restaurant pour les agents de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles

12. Déchets-Avant-projet pour la requalification de la déchèterie communautaire de Saint-Rémy-de-ProvenceJeudi 26 juin 2025 à 18h00 Salle polyvalente -Le Paradou

13. Achats -Avenant n°l AO2025-02 Prestation d’entretien des locaux de la CCVBA

14. Achats -Avenant n°l AO2024-05 Transport et traitement des OM R et emballages

15. Achats -Avenant n°l AO2024-06 Transport et traitement des déchets de déchèterie

16. Economie – Définition des modalités du premier appel à candidatures pour le bail à construction à destination des entreprises – Zone d’activité Les Grandes Terres 2 à Eygalières

17. Aménagement/Economie- Cahier des charges de mise à bail à construction de terrains – Zone d’activité Les Grandes Terres 2 à Eygalières

18. Mobilité- Contrat Opérationnel de Mobilité (COM)

19. Eau- Conventions de fourniture d’eau potable par la Régie des Eaux de Terre de Provence Agglomération pour les communes d’Eygalières et de Saint-Rémy-de-Provence

20. Pluvial- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la Commune du Paradou et la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles – Aménagement des abords de la maison médicale, de la salle polyvalente et du square de l’Abbé Paulet

21. Déchets – Tarifs d’accès des professionnels en déchèterie et modification du règlement intérieur des déchèteries