Conseil communautaire : Prochain conseil communautaire

L’ordre du jour est fixé comme suit :

1. 1. Institutionnel – Election du secrétaire de séance
2. 2. Institutionnel – Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire en date du 23 octobre 2025
3. 3. Institutionnel – Décisions du Président
4. 4. Institutionnel – Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles
5. 5. Institutionnel – Convention Territoriale Globale Vallée des Baux-Alpilles (CTG VBA) 2026-2030
6. 6. Finances/Ressources humaines – Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
7. 7. Finances – Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) 2026 de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles et état des indemnités des élus
8. 8. Finances – Budget annexe Régie Service Eau – Décision modificative n°2025-1
9. 9. Finances – Budget annexe Régie Service Assainissement – Décision modificative n°2025-2
10. 10. Finances – Création d’un budget annexe de zone d’activités unique et clôture des budgets annexes de zones d’activités : budget annexe ZA Saint-Rémy de Provence – budget annexe ZA de La Massane 4 Saint-Rémy de Provence – budget annexe Extension ZA Eygalières – budget annexe ZA Les Grandes Terres 2 Eygalières – budget annexe ZA Les Trébons 2 Aureille
11. 11. Finances – Autorisations budgétaires spéciales – Année 2026 – Budget principal CCVBA – Budget annexe régie eau – budget annexe régie assainissement – Budget annexe régie tourisme
12. 12. Finances – Attributions de Compensation (AC) 2025 – Versement du solde du montant définitif aux communes bénéficiaires
13. 13. Finances – Fixation des montants provisoires des Attributions de Compensations (AC) 2026
14. 14. Finances – Transfert comptable taxe de séjour 2025
15. 15. Finances – Avenant n°2 à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la commune de Saint-Etienne-du-Grès et la société SSV SEG Cours du Loup – Réalisation d’une opération de logements mixtes sur le site Cours du Loup/Pomeyrol à Saint-Etienne-du-Grès
16. 16. Finances – Convention financière annuelle du Contrat de Réussite et de Transition Écologique (CRTE) – Année 2025
17. 17. Finances – Attributions n°FC-7 dans le cadre du dispositif de fonds de concours d’investissement 2024-2026 de la CCVBA
18. 18. Finances – Cession de matériels informatiques
19. 19. Ressources humaines – Mise en place du Compte Epargne Temps (CET) et adoption de son règlement d’application – Régie tourisme
20. 20. Ressources humaines – Mise en place de la grille salariale des agents de la régie tourisme
21. 21. Ressources humaines – Création de poste en Contrat à Durée Indéterminée (CDI) – Contractuel de droit public à temps complet – Modification du tableau des effectifs
22. 22. Ressources humaines – Création de deux postes en Contrat à Durée Indéterminée (CDI) à temps complet et à temps non complet – Régie Tourisme – Modification du tableau des effectifs
23. 23. Ressources humaines – Participation de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles à la protection sociale complémentaire des agents – Volet santé
24. 24. Ressources humaines – Service commun « ressources humaines » entre la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles et les communes adhérentes
25. 25. Achats – Attribution du MAPA2025-23 Relance Travaux d’extension du réseau d’assainissement des eaux usées Quartier des Jardins à Saint-Rémy-de-Provence
26. 26. Achats – AO2025-22 Pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques issus des déchèteries et exclus de la REP ECO DDS
27. 27. Achats – AO2024-03 Fourniture et livraison de colonnes enterrées d’apport volontaires – Demande de remise gracieuse de pénalités contractuelles
28. 28. Energie – Modification des tarifs des Installations de Recharges de Véhicules Electriques (IRVE)
29. 29. Energie – Fixation des sites retenus pour la mise en place d’une opération d’autoconsommation collective patrimoniale
30. 30. Economie/Tourisme – Bureau des tournages
31. 31. Economie – Avis sur une demande de dérogation d’ouverture dominicale d’un commerce de détail sur la Commune de Saint-Etienne-du-Grès
32. 32. Eau/Assainissement – Redevance consommation eau potable et redevance performance des réseaux d’eau potable pour 2026 – DSP eau potable Fontvieille
33. 33. Eau/Assainissement – Actualisation des tarifs d’eau potable et d’assainissement collectif et non collectif
34. 34. Eau/Assainissement – Abonnement à l’eau et à l’assainissement – Modalités d’application et de facturation des « parts fixes »
35. 35. Eau – Modification du règlement du service de l’eau
36. 36. Eau – Protocole d’accord transactionnel
37. 37. Assainissement – Modification du règlement du service de l’assainissement
38. 38. Assainissement – Contrôle de conformité du raccordement au réseau d’Assainissement Collectif (AC) lors de ventes immobilières (biens à usage d’habitation), lors d’un nouveau raccordement, lors de modifications apportées au raccordement déjà existant, ou encore pour les copropriétés
39. 39. Gemapi/Assainissement – Point d’avancement sur les actions relatives au Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) 2022-2027 et préparation du SDAGE 2028-2033
40. 40. Déchets/Finances – Protocole d’accord sur les modalités de retrait de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles du syndicat Sud Rhône Environnement
41. 41. Déchets – Contrat de quasi régie entre la Société publique locale « SPL TRI RHODANIEN » et la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles – Marché de prestation de tri des collectes sélectives d’emballages et de papiers
42. 42. Questions diverses (dont avis des élus communautaires sur la mise à jour du règlement intercommunal de collecte des déchets ménagers et assimilés (DMA) de la Communauté de communes Vallée Baux Alpilles)