Conseil communautaire : Prochain conseil communautaire : le 12 février 2026

L’ordre du jour est fixé comme suit :

1. Institutionnel – Election du secrétaire de séance
2. Institutionnel – Installation d’un nouveau conseiller communautaire
3.  Institutionnel – Lecture de la charte de l’élu local et remise d’un exemplaire à chaque conseiller communautaire
4. Institutionnel – Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire en date du 11 décembre 2025
5. Institutionnel – Décisions du Président
6. Finances – Approbation du budget principal de la CCVBA
7. Finances – Approbation du budget annexe Régie Service Eau
8. Finances – Approbation du budget annexe Régie Service Assainissement
9. Finances – Approbation du budget annexe Régie Service Tourisme
10. Finances – Approbation du budget annexe zones d’activités
11. Finances – Approbation du budget annexe économique et foncier
12. Finances – Affectation de la douzième taxe sur l‘exploitation d’infrastructures de transport de longue distance
13. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Jeunes Agriculteurs des Bouches-du-Rhône »  
14. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Solidarité Paysans Provence Alpes »
15. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Entre Alpilles Crau et Camargue »
16. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Groupement Régional des Centres d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture et le Milieu Rural Provence-Alpes-Côte d’Azur (GR CIVAM PACA) »
17. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Association des Mouliniers de la Vallée des Baux »
18. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Service de remplacement des Bouches-du-Rhône »
19. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Syndicat de Défense et de Gestion de l’AOP Les Baux-de-Provence (Les Vignerons des Baux-de-Provence) »
20. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « ADEAR 13 »
21. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Amicale du Personnel Vallée des Baux-Alpilles »
22. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « La Petite Ferme Pédagogique de Saint-Rémy-de-Provence »
23. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Association Maison de la Transhumance Centre d’Interprétation des cultures Pastorales Méditerranéennes »
24. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Un pas de côté dans les Alpilles »
25. Finances – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Fédération Départementale des Structures Hydrauliques des Bouches-du-Rhône (FDSH13) »
26. Finances – Modification d’Autorisation de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) 2026
27. Finances – Création d’Autorisation de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) 2026
28. Finances – Vote des taux d’imposition 2026 – Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Taxes additionnelles 
29. Finances – Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2026
30. Achats – Attribution du marché n°AO2025-19 Travaux de construction de la station d’épuration intercommunale Maussane-les-Alpilles – Le Paradou – Les Baux-de-Provence
31. Achats – Attribution du marché MAPA2025-25 – Travaux de requalification de la déchèterie communautaire de Saint-Rémy-de Provence
32. Economie/Aménagement – Acquisition de parcelles – ZA La Massane 3bis à Saint-Rémy-de-Provence
33. Economie/Aménagement – Validation de l’avant-projet définitif et de l’enveloppe financière consistant à créer et viabiliser un lot supplémentaire – Zone d’activité La Massane 3 à Saint-Rémy de Provence
34. Economie/Aménagement – Définition des modalités de l’appel à candidatures pour le bail à construction à destination des entreprises – Zone d’activité La Massane 3 à Saint-Rémy de Provence
35. Economie/Aménagement – Validation de l’avant-projet définitif et de l’enveloppe financière relatifs au projet de construction d’un atelier-relais, dans la zone d’activité Les Grandes Terres à Eygalières et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre
36. Eau/Assainissement/Pluvial – Approbation du zonage d’assainissement des eaux usées, du schéma de distribution de l’eau potable et du rapport sur les eaux pluviales pour la Commune des Baux de Provence suite à enquête publique
37. Déchets – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de la déchèterie de Saint-Rémy-de-Provence
38. Déchets – Délégation de Maîtrise d’Ouvrage avec la commune de Saint-Rémy-de-Provence – Réfection d’une portion du Chemin des Méjades servant d’accès à la déchèterie de Saint Rémy de Provence
39. Questions diverses