Prochain conseil communautaire : le 21 mai

L’ordre du jour est fixé comme suit :

1. Institutionnel – Election du secrétaire de séance
2. Institutionnel – Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire en date du 16 avril 2026
3. Institutionnel – Décisions du Président
4. Institutionnel – Election des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO)
5. Institutionnel – Election des membres de la Commission marché à procédure adaptée (MAPA)
6. Institutionnel – Election des membres de la Commission de délégation de service public (CDSP)
7. Institutionnel – Adoption du règlement intérieur de la Commission d’appel d’offres (CAO)
8. Institutionnel – Adoption du règlement intérieur de la Commission marché à procédure adaptée (MAPA)
9. Institutionnel – Création de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID) et proposition de la liste des commissaires
10. Institutionnel – Création de la Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH) et désignation des représentants
11. Institutionnel – Création des commissions thématiques intercommunales
12. Institutionnel – Elections des membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales 
13. Institutionnel – Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie eau 
14. Institutionnel – Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie assainissement
15. Institutionnel – Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie tourisme
16. Institutionnel – Désignation d’un représentant de la CCVBA au sein de la commission consultative du Syndicat Mixte Territoire d’Énergie Bouches-du-Rhône (TE13) 
17. Institutionnel – Désignation d’un représentant de la CCVBA à la Commission Locale de l’Eau de la Durance (CLE Durance)
18. Institutionnel – Désignation d’un représentant de la CCVBA au sein d’une instance territoriale de dialogue destinée à accompagner la mise en œuvre du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET) de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
19. Institutionnel – Désignation d’un représentant de la CCVBA au sein de la Commission consultative des déchets du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement durable et d’Egalité des territoires (SRADDET) de la Région Provence Alpes Côte d’Azur
20. Institutionnel – Désignation des représentants de la CCVBA au sein de la SPL TRI RHODANIEN
21. Institutionnel – Désignation des représentants de la CCVBA au Comité de programmation Leader Pays d’Arles 2023-2027
22. Institutionnel – Désignation des représentants de la CCVBA au sein de la Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM)
23. Institutionnel – Désignation de représentants de la CCVBA au sein du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema)
24. Institutionnel – Candidature au conseil d’administration de l’Etablissement Public Foncier (EPF) Provence-Alpes-Côte d’Azur
25. Finances – Groupe Agence France Locale (AFL) – Garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de l’AFL et désignation de représentants de la CCVBA à l’Assemblée générale
26. Finances – Cotisation 2026 au Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays d’Arles
27. Ressources humaines – Création d’un emploi de collaborateur de cabinet – Modification du tableau des effectifs
28. Ressources humaines – Création de poste en Contrat à Durée Déterminée (CDD) – Contractuel de droit public – Modification du tableau des effectifs
29. Energie – Demande de financement auprès des services de l’Etat (DSIL 2026) et du Département des Bouches-du-Rhône (aide à la transition écologique) – Installation d’ombrières photovoltaïques sur le site du centre technique intercommunal et le parking des bennes à ordures ménagères de la déchèterie intercommunale de Maussane-les-Alpilles/Le Paradou
30. Eau – Mise à jour de la demande de financement auprès du Département des Bouches-du-Rhône (aide à la gestion de l’eau) et de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse – Construction de la station d’épuration intercommunale de Maussane-les-Alpilles/Le Paradou/Les Baux-de-Provence
31. Questions diverses