Conseil communautaire : Prochain conseil communautaire : le 23 octobre 2025

Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles se réunira en séance le jeudi 23 octobre 2025 à 18h00 à la Salle du Centre Culturel de Mouriès.

Publié le

Agrandir l'image, fenêtre modale

L’ordre du jour est fixé comme suit :

  1. Institutionnel – Election du secrétaire de séance
  2. Institutionnel – Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire en date du 25 septembre 2025
  3. Institutionnel – Décisions du Président
  4. Finances – Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2025
  5. Finances – Admissions en non-valeur – Budget annexe régie service eau
  6. Finances – Admissions en non-valeur – Budget annexe régie service assainissement
  7. Finances – Décision modificative n°2025-2 – Budget annexe ZA Les Grandes Terres 2
  8. Finances – Mise à jour du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles
  9. Finances – Attribution des indemnités de confection des documents budgétaires au comptable public de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles – Année 2025
  10. Finances – Avenant n°2 à la Convention d’attribution de fonds de concours conclue entre la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) et la Commune du Paradou dans le cadre du dispositif de fonds de concours d’investissement 2019
  11. Achats – Attribution AO2025-04 Achat de compteurs d’eau potable
  12. Achats – Attribution AO2025-05 Entretien et curage des réseaux et ouvrages d’eaux usées et d’eaux pluviales
  13. Achats – Avenant n° 1 AO2022-01 Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de collecte des points d’apport volontaire de verre, papier et carton
  14. Achats – Avenant n°2 AO2024-05 lot 1 Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables
  15. Eau/Economie – Protection de la ressource en eau et soutien à la filière agricole du Foin de Crau : participation à la candidature du SYMCRAU au 2ème Appel à Manifestation d’Intérêt de l’Agence de l’Eau « Sauvons l’Eau » en vue de la mise en place de Paiements pour Services Environnementaux à destination des agriculteurs de la Crau
  16. Eau/Assainissement – Transfert en pleine propriété des véhicules affectés au service public de l’eau et de l’assainissement à la Communauté de communes 
  17. Déchets – Demande de subvention – CITEO – Appel à projets « tri hors foyer » de CITEO

Télécharger