Kiosque Centre de ressources
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Arrêtés: Arrêté n°668-2025 Arrêté portant délégation de signature Mme C.GUINTINI
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Arrêtés: Arrêté n°667-2025 Arrêté portant délégation de signature M. S.SPAGNA
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Décisions: Décisions du 18 septembre 2025 au 15 octobre 2025
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Délibérations: Délibérations du conseil communautaire du 23 octobre 2025
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Procès-verbaux: Procès verbal du conseil 2communautaire du 5 septembre 2025
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Listes des délibérations de conseil communautaire: Liste des délibérations du conseil communautaire du 23 octobre 2025
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Décisions: Décision n° 279/2025 Rachat parcelle BW181 lot 15 ZA LGT – AVON SC CONSTRUCTION RENOVATION
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Arrêtés: Arrêté n°514/2025 portant délégation permanente de signature à Monsieur Sébastien SPAGNA
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Arrêtés: Arrêté n°512/2025 portant retrait de la délégation permanente de signature à Monsieur Frédéric BULON DGA
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Rapports d'activités: Rapport relatif au Prix et à la Qualité des Services Publics de l’Eau potable, de l’Assainissement Collectif et Non Collectif 2024
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Rapports d'activités: Rapport annuel sur le prix et la qualité du service déchets 2024
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Rapports d'activités: Rapport d'activités 2024
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