Télécharger
-
04. Délibération n°142-2025 – Plan Intercommunal de Sauvegarde PICS
-
04. PA2. 2025-XX Convention MAD Moyens CCVBA Commune – PICS
-
05. Délibération n°143-2025 – Convention renouvellement CTG VBA 2026-2030
-
05. PA1. Convention CTG 2026-2030 vallée des baux alpilles – projet def
-
06. Délibération n°144-2025 – Rapport situation égalité entre les femmes et les hommes
-
06. PA. Rapport egalité femmes-hommes 2025
-
07. Délibération n°145-2025 – ROB et DOB 2026
-
07. PA. ROB 2026
-
08. Délibération n°146-2025 – DM 2025-1 budget annexe régie de l'eau
-
08. PA. DM1 budget Eau
-
09. Délibération n°147-2025 – DM 2025-2 Budget Assainissement
-
09. PA. DM2 budget Assainissement
-
10. Délibération n°148-2025 – Création d'un budget annexe Zone d'Activités ZA unique
-
11. Délibération n°149-2025 – Autorisations budgétaires spéciales – Année 2026
-
12. Délibération n°150-2025 – Solde des attributions de compensation définitives 2025 AC
-
13. Délibération n°151-2025 – Attributions provisoires de compensation 2026
-
14. Délibération n°152-2025 – Transfert comptable taxe de séjour 2025
-
15. Délibération n°153-2025 – Avenant n°2 Convention PUP – cours du loup SEG
-
15. PA. Avenant Convention PUP cours du loup – SEG- CCVBA- PRIMOSUD Mise à jour planning 050925
-
16. Délibération n°154-2025 – Convention financière annuelle 2025 CRTE
-
16. PA1. Convention financière annuelle 2025 CRTE
-
16. PA2. Annexe Fiches actions 2025 CRTE
-
17. Délibération n°155-2025 – Attributions n°FC-7 Fonds de concours investissement
-
17. PA1. Convention de fonds de concours d'investissement 2024-2026 – FC-7- CCVBA
-
17. PA2. Demandes de fonds de concours
-
18. Délibération n°156-2025 – Cession de matériels informatiques
-
19. Délibération n°157-2025 – Mise en place du Compte Epargne Temps (CET) – Régie tourisme
-
19. PA. Règlement CET Regie Tourisme
-
20. Délibération n°158-2025 – Mise en place de la grille salariale – Régie tourisme
-
20. PA. Grille salariale regie tourisme
-
21. Délibération n°159-2025 – Création poste contrat à durée indéterminée – contractuel droit public
-
21. PA. Tableau des effectifs théoriques du personnel au 05.12.2025
-
22. Délibération n°160-2025 – Création postes contrat à durée indéterminée – Régie tourisme
-
22. PA. Tableau des effectifs – régie tourisme
-
23. Délibération n°161-2025 – Participation de la CCVBA à la protection sociale complémentaire des agents – volet santé
-
24. Délibération n°162-2025 – Création d'un service commun Ressources Humaines
-
24. PA1. Convention service commun Ressources Humaines
-
24. PA2. Convention service commun Ressources Humaines – Fiche d'impact
-
25. Délibération n°163-2025 – Attribution MAPA2025-23 Relance Tvx d'extension réseau d'assainissement des eaux usées SRP
-
26. Délibération n°164-2025 – Attribution AO2025-22 Pré collecte, collecte, transport et traitement des déchets diffus spécifiques SRP
-
27. Délibération n°165-2025 – Remise gracieuse pénalités contractuelles AO2024-03 – SULO
-
28. Délibération n°166-2025 Tarifs IRVE 2026
-
29. Délibération n°167-2025 Autoconsommation collective selection des sites
-
30. Délibération n°168-2025 – Bureau des tournages
-
31. Délibération n°169-2025 – Avis ouverture dominicale commerce Pallas Cuir
-
32. Délibération n°170-2025 – Redevance Agence de l'eau 2026- DSP eau potable Fontvieille
-
33. Délibération n°171-2025 – Tarifs 2026 eau potable assainissement collectif et ANC
-
33. PA1.Tarifs 2026 eau potable
-
33. PA2. Tarifs 2026 assainissement collectif et non collectif
-
34. Délibération n°172-2025 – Abonnement eau assainissement – Parts fixes
-
35. Délibération n°173-2025 – Modification du règlement du service de l'eau
-
35. PA. Règlement du service de l'eau – Décembre 2025 finalisé
-
36. Délibération n°174-2025 – Protocole d'accord transactionnel
-
37. Délibération n°175-2025 – Modification du règlement du service de l'assainissement
-
37. PA. Règlement du service de l'assainissement – Décembre 2025 finalisé
-
38. Délibération n°176-2025 – Controle conformité raccordement Assainissement Collectif (AC)
-
39. Délibération n°177-2025 Avancement PDM SDAGE
-
40. Délibération n°178-2025 – Approbation du protocole de sortie de SRE
-
41. Délibération n°179-2025 – Conclusion d'un contrat de quasi régie avec la SPL TRI RHODANIEN
-
42. Délibération n°180-2025 Avenant n°3 AO2024-06 lot 10 Changement titulaire de l'accord-cadre