Arrêtés: Arrêté n°372-2026 Renonciation au transfert de plusieurs pouvoirs de police spéciale au président CCVBA
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Kiosque Centre de ressources : Arrêtés
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Arrêtés: Arrêté n°335-2026 portant application du règlement d'utilisation des box à vélo sur le territoire de la CCVBA
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Arrêtés: Arrêté portant délégation permanente de signature à Monsieur Stéphane JAUBERT
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Arrêtés: Arrêté n°187-2026 portant commissionnement de Mme CARASCO taxe de séjour
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Arrêtés: Arrêté n° 273/2026 portant modification de la constitution du Comité Social Territorial
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Arrêtés: ARR199-2026 – Arrêté portant délégation fonction et signature à Madame Céline SALVATORI 10ème VP
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Arrêtés: ARR198-2026 – Arrêté portant délégation fonction et signature à Madame Anne PONIATOWSKI 9ème VP
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Arrêtés: ARR197-2026 – Arrêté portant délégation fonction et signature à Monsieur Laurent GESLIN 8ème VP
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Arrêtés: ARR196-2026 – Arrêté portant délégation fonction et signature à Monsieur Lionel ESCOFFIER 7ème VP
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Arrêtés: ARR195-2026 – Arrêté portant délégation fonction et signature à Madame Aline PELISSIER 6ème VP
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Arrêtés: ARR194-2026 – Arrêté portant délégation fonction et signature à Madame Pascale LICARI 5ème VP
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