Télécharger
-
04. Délibération n°62-2026 – Election membres CAO
-
04. PA. Dépôt de liste de candidats aux Commissions MAPA et CAO
-
05. Délibération n°63-2026 – Election membres MAPA
-
05. PA. Dépôt de liste de candidats aux Commissions MAPA et CAO
-
06. Délibération n°64-2026 – Election membres Commission Délégation Service Public (CDSP)
-
06. PA. Dépôt de liste de candidats à la Commission DSP
-
07. Délibération n°65-2026 – Adoption Règlement intérieur CAO
-
07. PA. Règlement intérieur CAO 2026
-
08. Délibération n°66-2026 – Adoption Règlement intérieur MAPA
-
08. PA. Règlement intérieur MAPA 2026
-
09. Délibération n°67-2026 – Création de la CIID et proposition commissaires
-
09. PA. Tableau liste CIID 2026
-
10. Délibération n°68-2026 – Création CIAPH et désignation représentants
-
11. Délibération n°69-2026 – Création commissions thématiques intercommunales
-
12. Délibération n°70-2026 – Elections membres commissions thématiques intercommunales
-
13. Délibération n°71-2026 – Désignation membres conseil exploitation régie eau
-
14. Délibération n°72-2026 – Désignation membres conseil exploitation régie assainissement
-
15. Délibération n°73-2026 – Désignation membres conseil exploitation régie tourisme
-
15. Délibération n°73-2026 – Désignation membres conseil exploitation régie tourisme
-
17. Délibération n°75-2026 – Désignation représentant CLE Durance
-
18. Délibération n°76-2026 – Désignation représentant CCVBA Instance Territoriale SRADDET Région Sud PACA
-
19. Délibération n°77-2026 – Désignation représentant CCVBA Commission Suivi Déchets SRADDET
-
20. Délibération n°78-2026 – Désignation représentants SPL TRI RHODANIEN
-
20. PA. Présentation SPL pour les nouveaux administrateurs
-
21. Délibération n°79-2026 – Désignation représentants CCVBA LEADER 2023-2027
-
22. Délibération n°80-2026 – Désignation représentants CDRNM
-
23. Délibération n°81-2026 – Désignation représentants Cerema
-
24. Délibération n°82-2026 – Candidature au conseil d'administration de l'EPF PACA
-
25. Délibération n°83-2026 – Agence France Locale AFL – Garantie et désignation de représentants AG
-
25. PA. Garantie à première demande – Modèle 2016-1
-
26. Délibération n°84-2026 – Cotisations 2026 au PETR
-
26. PA. 2026.003 Cotisations 2026 au PETR
-
27. Délibération n°85-2026 – Création d'un emploi de collaborateur de cabinet – Modification tableau effectifs
-
27. PA. Tableau des effectifs théoriques du Personnel au 21.05.26
-
28. Délibération n°86-2026 – Création de poste en CDD – Contractuel de droit public – Modification tableau effectifs
-
28. PA. Tableau des effectifs théoriques du Personnel au 21.05.26
-
29. Déliberation n°87-2026 – CD13 + DSIL – Ombrières PV Maussane
-
30. Délibération n°88-2026 – CD13 + AE – STEP intercommunale MAU-BAU-PAR