Délibérations : Délibérations du conseil communautaire du 21 mai 2026

04. Délibération n°62-2026 – Election membres CAO

04. PA. Dépôt de liste de candidats aux Commissions MAPA et CAO

05. Délibération n°63-2026 – Election membres MAPA

05. PA. Dépôt de liste de candidats aux Commissions MAPA et CAO

06. Délibération n°64-2026 – Election membres Commission Délégation Service Public (CDSP)

06. PA. Dépôt de liste de candidats à la Commission DSP

07. Délibération n°65-2026 – Adoption Règlement intérieur CAO

07. PA. Règlement intérieur CAO 2026

08. Délibération n°66-2026 – Adoption Règlement intérieur MAPA

08. PA. Règlement intérieur MAPA 2026

09. Délibération n°67-2026 – Création de la CIID et proposition commissaires

09. PA. Tableau liste CIID 2026

10. Délibération n°68-2026 – Création CIAPH et désignation représentants

11. Délibération n°69-2026 – Création commissions thématiques intercommunales

12. Délibération n°70-2026 – Elections membres commissions thématiques intercommunales

13. Délibération n°71-2026 – Désignation membres conseil exploitation régie eau

14. Délibération n°72-2026 – Désignation membres conseil exploitation régie assainissement

15. Délibération n°73-2026 – Désignation membres conseil exploitation régie tourisme

15. Délibération n°73-2026 – Désignation membres conseil exploitation régie tourisme

17. Délibération n°75-2026 – Désignation représentant CLE Durance

18. Délibération n°76-2026 – Désignation représentant CCVBA Instance Territoriale SRADDET Région Sud PACA

19. Délibération n°77-2026 – Désignation représentant CCVBA Commission Suivi Déchets SRADDET

20. Délibération n°78-2026 – Désignation représentants SPL TRI RHODANIEN

20. PA. Présentation SPL pour les nouveaux administrateurs

21. Délibération n°79-2026 – Désignation représentants CCVBA LEADER 2023-2027

22. Délibération n°80-2026 – Désignation représentants CDRNM

23. Délibération n°81-2026 – Désignation représentants Cerema

24. Délibération n°82-2026 – Candidature au conseil d'administration de l'EPF PACA

25. Délibération n°83-2026 – Agence France Locale AFL – Garantie et désignation de représentants AG

25. PA. Garantie à première demande – Modèle 2016-1

26. Délibération n°84-2026 – Cotisations 2026 au PETR

26. PA. 2026.003 Cotisations 2026 au PETR

27. Délibération n°85-2026 – Création d'un emploi de collaborateur de cabinet – Modification tableau effectifs

27. PA. Tableau des effectifs théoriques du Personnel au 21.05.26

28. Délibération n°86-2026 – Création de poste en CDD – Contractuel de droit public – Modification tableau effectifs

28. PA. Tableau des effectifs théoriques du Personnel au 21.05.26

29. Déliberation n°87-2026 – CD13 + DSIL – Ombrières PV Maussane

30. Délibération n°88-2026 – CD13 + AE – STEP intercommunale MAU-BAU-PAR